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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
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Certificat d’examen, certificat de réforme d’une jument reconnue impropre au service de l’armée (1905), bulletins de réquisition (1914).
Certificat d’examen, certificat de réforme d’une jument reconnue impropre au service de l’armée (1905), bulletins de réquisition (1914).
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des véhicules automobiles.
Cantonnement des troupes.
Cantonnement des troupes.
Administration militaire.
Administration militaire.
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale.
Garde nationale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Mesures d'exception et faits de guerre
Mesures d'exception et faits de guerre
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Hébergement des populations évacuées.
Hébergement des populations évacuées.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Réquisitions, ravitaillement et rationnement.
Réquisitions, ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Alimentation, rationnement.
Alimentation, rationnement.
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Police locale
Police locale
Chasse.
Chasse.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Police générale
Police générale
Étrangers, population.
Étrangers, population.
Justice
Justice
Jury d’assises, jury criminel.
Jury d’assises, jury criminel.
Notaires.
Notaires.
Hygiène publique
Hygiène publique
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Épizooties.
Épizooties.
Règlementation sanitaire, épidémies.
Règlementation sanitaire, épidémies.
Installations classées.
Installations classées.
Porcheries, poulaillers et dépôts de liquides inflammables établis sur la commune de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Porcheries, poulaillers et dépôts de liquides inflammables établis sur la commune de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Porcheries établies sur les communes de Cormoz, Lescheroux, et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Porcheries établies sur les communes de Cormoz, Lescheroux, et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Vaccinations.
Vaccinations.
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Élections
Élections
Élections politiques
Élections politiques
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
1866-1899 (lacunes : 1872-1874)
1866-1899 (lacunes : 1872-1874)
1900-1914, 1919-1940, 1945-1949 (lacune : 1931)
1900-1914, 1919-1940, 1945-1949 (lacune : 1931)
1951-1982
1951-1982
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Élections politiques.
Élections politiques.
Élections politiques.
Élections politiques.
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
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