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Descriptions archivistiques
Grièges, Mairie de (Ain, France)
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Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Plan cadastral rénové.
Plan cadastral rénové.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Contribution mobiliaire.
Contribution mobiliaire.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Contributions directes.
Contributions directes.
Contributions directes.
Contributions directes.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Atlas cadastral napoléonien.
Atlas cadastral napoléonien.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Fiscalité.
Fiscalité.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Volume 1 (folios 1 à 480)
Volume 1 (folios 1 à 480)
Volume 2 (folios 481 à 955)
Volume 2 (folios 481 à 955)
Volume 3 (folios 957 à 1445)
Volume 3 (folios 957 à 1445)
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
1883-1910
1883-1910
1911-1956
1911-1956
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Volume 2 (folios 488 à 1086)
Volume 2 (folios 488 à 1086)
Volume 3 (folios 1087 à fin)
Volume 3 (folios 1087 à fin)
Volume 1 (folios 1 à 487)
Volume 1 (folios 1 à 487)
Impôts extraordinaires
Impôts extraordinaires
Contribution patriotique.
Contribution patriotique.
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Perception.
Perception.
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
Registres paroissiaux des baptêmes.
Registres paroissiaux des baptêmes.
1568-1583
1568-1583
1582-1693
1582-1693
1585-1614
1585-1614
1655-1682
1655-1682
1682-1693
1682-1693
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
1740-1759
1740-1759
1760-1769
1760-1769
1770-1779
1770-1779
1780-1793
1780-1793
1615-1643
1615-1643
1694-1709
1694-1709
1710-1719
1710-1719
1720-1739
1720-1739
Affaires militaires
Affaires militaires
Recensement militaire
Recensement militaire
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
1818-1879
1818-1879
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