Vaccination antivariolique : listes nominatives.
- 5I1
- Dossier
- 1907-1943
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
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Vaccination antivariolique : listes nominatives.
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Vaccinations, santé, installations classées.
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Vaccination antivariolique : listes nominatives (1944-1983) ; DT Polio (1946-1986).
Choléra (1910-1912).
Règlement sanitaire municipal applicable aux communes rurales (1903-1904).
Établissements classés (notamment l‘abattoir municipal) (1961-1976).
Hygiène publique et salubrité, maladies du cheptel.
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Tueries particulières (1909-1929).
Viande : surveillance sanitaire du bétail (1900-1972).
Fièvre et épizootie : morve (1900), rage (1917), vaccination (1962), certificat vétérinaire (1972), fièvre aphteuse : déclaration de viande et déclaration de cheptel (s.d.).
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Elections, personnel municipal
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Listes électorales et révision des listes électorales.
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Procès-verbaux de nomination et d‘installation du conseil municipal (1826-1935), procès-verbaux d‘installation du conseil municipal et élection du maire et des adjoints (1935-1947), procès-verbaux d‘élection pour la commission administrative d’assistance (1925-1947), élections (1959-1977).
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Elections européennes, conseil général, conseil d'arrondissement et plébiscites.
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Elections socioprofessionnelles.
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Tribunaux paritaires des baux ruraux (1948-1981). Chambre de métiers (1937-1977).
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Chambre et tribunal de commerce (1908-1979). Mutualité sociale agricole (1962).
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Prud’homales : listes des électeurs, patrons et ouvriers, procès-verbaux.
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Salaires et cotisations des employés communaux et élus : bulletins de salaire et livre de paie (1963-1982).
Charges sociales : états annuels URSSAF (1970-1982), CNRACL (1976-1981) et IRCANTEC (1973-1982).
Gestion individuelle des agents : dossiers individuels.
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B. M. (auxiliaire de bureau, 1978-1979).
C. J. (garde particulier, 1968).
G. J. (OEVP, 1976-1978).
M. M. (ASEM, 1968-1992).
V. A. (garde-champêtre, 1967-1981).
Nominations, traitements et avancements d’échelon : délibérations (1954-1974).
Garde-forestier, nomination (1790).
Peseur juré pont à bascule, nomination et démission (1927-1929).
Arrêts maladie : certificat médical (1894).
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Budgets et comptes, comptabilité
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Budgets primitifs et budgets supplémentaires.
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Budgets primitifs, budgets supplémentaires et comptes administratifs.
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Budgets primitifs, budgets supplémentaires et comptes administratifs.
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Budgets primitifs (commune et CCAS), budgets supplémentaires et comptes administratifs.
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Journal centralisateur (1956-1957). Journal des débits et des crédits (1957).
Livres de détail des recettes et des dépenses.
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Revenus et charges de la commune
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Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.
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Tableaux synoptiques (1876-1935).
Emprunts (1911-1942).
Pont-bascule, recettes : délibérations, tarifs et états d’encaissement (1974-2004).
Edifices communaux, établissements publics
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Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
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Construction, marché de travaux : devis, acte d’engagement, rapports divers, factures, états des sommes à payer, états des travaux exécutés, croquis, courriers divers, plans (1866-1869).
Contentieux (1867-1876).
Impôt extraordinaire de vingt centimes sur les contributions directes pour la construction du bâtiment (1874).
Agrandissement et appropriation, marché de travaux : avant-projet portant sur la construction de WC pour les filles, de préaux et d’une salle pédagogique (1920) ; premier projet : rapport de présentation, procès-verbal d’adjudication des travaux, cahier des charges, avant-métré et devis estimatif, rapport et devis descriptif, mémoire des réparations exécutés, plans [1] (1914-1927). Second projet pour l’agrandissement du groupe scolaire : subvention, emprunt, subvention mobilier scolaire, devis, actes d’engagement, rapport de l’architecte sur l’état du groupe scolaire, avant-métré, devis estimatif, décompte des travaux exécutés, comptes de mitoyenneté avec M. J. R., J. D., propriétaires à Serrières-de-Briord, courriers divers, plans (1922-1934).
Contentieux C., entrepreneur (1920-1921)
Bureau de poste, terrain de sports et bassin d’apprentissage de natation.
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Bureau de poste, projet de construction : extraits des délibérations, plans, notes de travail, correspondance (1907-1908) ; construction, marché de travaux : procès-verbaux de réception définitive des travaux, mémoires de travaux, conventions et avenants, plans (1949-1958) ; chauffage central : devis, emprunt, extraits des délibérations (1960).
Terrain de sports scolaires, aménagement : projet d’exécution, décompte général définitif des travaux, procès-verbaux de réception des travaux, extraits des délibérations, plans (1967-1971).
Bassin d’apprentissage mobile de natation : convention de cession de la Direction départementale de la jeunesse et des sports, correspondance, factures (1977).
Installations sportives, hangars, fours, halles et pont à bascule.
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Halle de Serrières : plan des réparations (1849).
Vestiaires, construction : projet d’exécution (1974).
Zone de sports et de loisirs en bordure de la rivière « La Pernaz d’Adin », aménagement : projet (1979).
Hangar-abri et citerne : projet, devis et marché de gré à gré, plans (1933).
Fours communaux, réparations : devis estimatif, correspondance (1923).
Pont à bascule : projet d’installation (1899-1902) ; travaux (1960-1966).