Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
- GG1-8
- Groupe de documents
- 1596-1792
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
1 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Cultes, instruction publique, assistance publique
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fonctionnement et nomination du préposé au poids public : délibérations, tarifs, contrats de service, marchés de gré à gré, correspondance.
Postes, télégraphes, téléphones.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Création, transfert, organisation et fonctionnement du bureau de poste et du bureau télégraphique : bail de location, délibérations, correspondance (1878-1971).
Cabines téléphoniques, installation : délibération, correspondance (1912) ; convention, délibération, correspondance (1979).
Postes téléphoniques publics et abonnements particuliers : conventions, correspondance (1963-1979).
Porteur de télégrammes : contrats de service, délibérations (1954).
Rapports financiers avec diverses administrations
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Contribution spéciale destinée à subvenir aux dépenses des gardes nationaux mobilisés : rôle de la contribution, états des contribuables, délibération (1870-1873).
Impôt extraordinaire pour servir au remboursement de la dette envers le hameau de Feignoux : décret, correspondance (1885).
Impôt extraordinaire pour servir au paiement des frais de construction du préau aux écoles, d’empierrement du chemin vicinal n°2 et de reconstruction du mur du cimetière : décret, correspondance (1890).
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Impôt sur le revenu, impôt sur les bénéfices, taxe proportionnelle et surtaxe progressive : listes des contribuables (1937-1974).
Révision des évaluations foncières : information, tarifs transitoires, correspondance (1938) ; tarifs des évaluations (1949) ; déclarations des biens affermés (1964) ; instructions, correspondance (1970) ; mise à jour : tarifs des évaluations (1979).
États du montant des rôles des contributions directes.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
États des cotes irrécouvrables.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Registres à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Copies de la matrice.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Matrices générales.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Matrices des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Matrice des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Matrice des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Contributions, administrations financières
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Contrôle : cahier d’enregistrement, cartes de pointage, notifications, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Création d’un marché au Logis Neuf, demande rejetée : délibération du conseil général, correspondance (1854).
Tournée d’E.P. pour les foires et marchés de Bourg : certificat du maire (1953).
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fichier des exploitations agricoles.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Relevés annuels des déclarations (1962-1974), déclarations individuelles (1969-1982).
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Registres à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Registre à souche des plantations, registre des exploitants viticoles, listes nominatives, listes des déclarations, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Conventions, fixation de la redevance, organisation du roulement de l’alambic, carnets de distillation, devis, factures, déclaration de possession d’alambic, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Recensement : liste du bétail et des équidés ([1840-1850], 1891). ; recensement des animaux de ferme (1940) ; liste des animaux de trait pour l’établissement des besoins en fers et clous (1941) ; liste du bétail pour l’obtention de la carte d’approvisionnement (1941).