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Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes, contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes, contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Aides aux familles, anciens combattants.
Aides aux familles, anciens combattants.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Étrangers.
Étrangers.
Épizooties.
Épizooties.
Registre des opérations de la commission de révision.
Registre des opérations de la commission de révision.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Registres de comptabilité (1957-1982) ; bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette (1966) .
Registres de comptabilité (1957-1982) ; bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette (1966) .
Enregistrement des dépenses.
Enregistrement des dépenses.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Livre comptable.
Livre comptable.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Enseignement privé.
Enseignement privé.
Registre des délibérations, publications et affiches des lois et arrêtés du préfet ainsi que celles des communes, certificats délivrés et mandats sur les receveurs ainsi que pour les ventes aussi de commune (an VIII, 29 thermidor - 1810, 5 mars).
Registre des délibérations, publications et affiches des lois et arrêtés du préfet ainsi que celles des communes, certificats délivrés et mandats sur les receveurs ainsi que pour les ventes aussi de commune (an VIII, 29 thermidor - 1810, 5 mars).
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Gestion des flux.
Gestion des flux.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et des portes et fenêtres, taxe sur les billards.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et des portes et fenêtres, taxe sur les billards.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Levées d'hommes et mobilisation.
Levées d'hommes et mobilisation.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des voitures attelées ou non attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées ou non attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
Épizooties.
Épizooties.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Limites communales.
Limites communales.
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