Plan en coupe et des élévations n°1 du Fort Saint-Irénée.
- 01Fi019_004
- Item
- 1834
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Plan en coupe et des élévations n°1 du Fort Saint-Irénée.
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Plan en coupe et des élévations n°2 du Fort Saint-Irénée.
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Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-de-Briord. – Construction.
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Plan.
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Ouvrages d’art, chapiteau, géométrie.
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Dessins techniques.
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Dessin technique de l’appareil d’un pont biais.
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Contributions, administrations financières
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Cadastre, contributions directes
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Cadastre ordonné par la Constituante.
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Déclarations individuelles des propriétaires.
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Sections A de Cuny et Chasse, C de la Montagne et Bouis, E de Vignoux, F de Sault et Challion, H de Pierafuaz, J de L’Octave, K de Molard Rion, L de La Côte, M de Sur le Péron, N de Bolaro.
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Matrices des propriétés bâties et non bâties.
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États du montant des rôles des contributions.
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État nominatif, état rectificatif, rôle d’imposition.
Contributions personnelle et mobilière.
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Rôles d’imposition.
Contributions des portes et fenêtres.
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Rôles d’imposition.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
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Matrices générales.
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Copies de la matrice.
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Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
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Registre à souche des déclarations, souches.
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Registre à souche des déclarations.
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Registres à souche des déclarations.
Contribuables, dégrèvement, commissaires-répartiteurs.
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Commissaires-répartiteurs : listes de proposition et nominations (an IV-1923).
Trente contribuables les plus imposés : listes nominatives (1834-1864).
Tableau de la contribution offerte sur les rôles de 1790 à 1792 (s.d.)
Dégrèvement accordé aux propriétaires touchés par la grêle de 1827 : tableau des remises et modérations accordées sur la contribution foncière (1828).
Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations : registres à souche des déclarations, tableau des dégrèvements, instructions (1888-1969).
Taxe des prestations : état des tâches restant à exécuter (1915).
Avis, contraintes et avertissements adressés aux contribuables (1858-1942).
Correspondance, demande de renseignements, déclaration de délégation d’impôt, certificats, quittances, note des baux à ferme passés entre particuliers, instructions (1792-1908).
Fiscalité professionnelle et personnelle.
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Impôts sur les revenus, taxe proportionnelle, surtaxe progressive, impôt sur les sociétés : listes des contribuables (1927-1959).
Impôt sur les bénéfices agricoles : listes de classement des exploitations de polyculture (1956-1982).
Taxe professionnelle : rôles d’imposition (1976-1982).
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Nomination des commissaires, tableaux des coefficients d’adaptation, tarifs des évaluations, correspondance.
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Déclarations individuelles des propriétés.
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Perception de la contribution.
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Procès-verbaux d’adjudication.
Délimitation du territoire avec Souclin.
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Contestation entre les deux communes au sujet de la contribution foncière : délibérations des municipalités de Villebois et Souclin, arrêté du directoire du district nommant le notaire Claret commissaire chargé de dresser le procès-verbal de délimitation (1793), plan aquarellé des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin qui appartenait en l’an 1115 au sire de Coligny (copie d’un plan dressé en 1737).
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Copie d’un plan dressé en 1737.
Livre et relevé des mutations.
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