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Fonctionnement.
Fonctionnement.
Caisse des écoles.
Caisse des écoles.
Bataillon scolaire.
Bataillon scolaire.
École primaire communale.
École primaire communale.
Instruction publique
Instruction publique
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institutions diverses
Institutions diverses
Aliénés.
Aliénés.
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Œuvres charitables
Œuvres charitables
Livres comptables.
Livres comptables.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
1930-1980
1930-1980
1895-1929
1895-1929
Budgets des recettes et dépenses, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations de la commission administrative.
Budgets des recettes et dépenses, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations de la commission administrative.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Statistiques, biens du bureau de bienfaisance.
Statistiques, biens du bureau de bienfaisance.
Création, commission administrative.
Création, commission administrative.
Secours aux indigents, pain.
Secours aux indigents, pain.
Traitement du receveur, perception.
Traitement du receveur, perception.
1903 (3 décembre) - 1945 (26 août)
1903 (3 décembre) - 1945 (26 août)
1872 (10 novembre) - 1903 (17 mai)
1872 (10 novembre) - 1903 (17 mai)
1851 (15 mars) - 1871 (21 novembre)
1851 (15 mars) - 1871 (21 novembre)
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
Culte catholique
Culte catholique
Culte
Culte
Étangs.
Étangs.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Téléphone.
Téléphone.
Gaz.
Gaz.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Gravières.
Gravières.
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
1865-1879
1865-1879
1900-1926
1900-1926
1880-1899
1880-1899
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