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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France)
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Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Contribuables, commissaires répartiteurs, impôts locaux.
Contribuables, commissaires répartiteurs, impôts locaux.
Contribuables, commissaires répartiteurs, évaluations foncières, exonérations.
Contribuables, commissaires répartiteurs, évaluations foncières, exonérations.
Fiscalité.
Fiscalité.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contributions directes.
Contributions directes.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et somptuaire et des portes et fenêtres.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et somptuaire et des portes et fenêtres.
Patentes.
Patentes.
État des immeubles par propriétaires (s.d., an VII) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, instructions (ans IX-XI).
État des immeubles par propriétaires (s.d., an VII) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, instructions (ans IX-XI).
États de sections A à D (s.d.) ; matrices de rôle (1792-an VI, 1809) ; instructions (1790, an V).
États de sections A à D (s.d.) ; matrices de rôle (1792-an VI, 1809) ; instructions (1790, an V).
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Volume 4 (comptes supprimés)
Volume 4 (comptes supprimés)
Volume 3 (Perraud à fin ; comptes supprimés)
Volume 3 (Perraud à fin ; comptes supprimés)
Volume 2 (De. à Perrat)
Volume 2 (De. à Perrat)
Volume 1 (A à Da.)
Volume 1 (A à Da.)
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Folios 497 à fin
Folios 497 à fin
Folios n°1 à 496
Folios n°1 à 496
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
1911-1933
1911-1933
1882-1910
1882-1910
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Contributions, administrations financières
Contributions, administrations financières
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Justice, procédures, police
Justice, procédures, police
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale
Statistique générale
Foires.
Foires.
Subistances
Subistances
Viticulture.
Viticulture.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Agriculture
Agriculture
Commerce.
Commerce.
Industrie.
Industrie.
Commerce et industrie
Commerce et industrie
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
1911-1936
1911-1936
an VIII-XII, 1826-1831, 1836-1906
an VIII-XII, 1826-1831, 1836-1906
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Population
Population
Population, économie, statistiques
Population, économie, statistiques
Défense de la ville.
Défense de la ville.
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