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Contributions.
Contributions.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Télécommunications.
Télécommunications.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Route nationale 75 [1].
Route nationale 75 [1].
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Courrier et téléphone.
Courrier et téléphone.
Réparation et entretien des chemins, circulation routière.
Réparation et entretien des chemins, circulation routière.
Contentieux et assurances.
Contentieux et assurances.
Taxes, contributions, exonérations.
Taxes, contributions, exonérations.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures susceptibles d’être requises.
Recensement des voitures susceptibles d’être requises.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Gestion du rationnement.
Gestion du rationnement.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Communaux et équipement matériel.
Communaux et équipement matériel.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Chemin de fer et téléphone.
Chemin de fer et téléphone.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Inondations.
Inondations.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Forêt communale.
Forêt communale.
Télécommunications.
Télécommunications.
Transports.
Transports.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres, contribution foncière.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres, contribution foncière.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
Transport,télécommunications, téléphone.
Transport,télécommunications, téléphone.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Circulation routière.
Circulation routière.
Télécommunications.
Télécommunications.
Transport.
Transport.
Taxes et Institut géographique national (IGN).
Taxes et Institut géographique national (IGN).
Soldats mobilisés, prisonniers de guerre, réquisitions, cantonnement des troupes.
Soldats mobilisés, prisonniers de guerre, réquisitions, cantonnement des troupes.
Bureau de poste, terrain de sports et bassin d’apprentissage de natation.
Bureau de poste, terrain de sports et bassin d’apprentissage de natation.
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