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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Journans Français
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Fonds communal de Journans
Fonds communal de Journans
Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien...
Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 02.
Registre des délibérations, publications et affiches des lois et arrêtés du préfet ainsi que celles des communes, certificats délivrés et mandats sur les receveurs ainsi que pour les ventes aussi de commune (an VIII, 29 thermidor - 1810, 5 mars).
Registre des délibérations, publications et affiches des lois et arrêtés du préfet ainsi que celles des communes, certificats délivrés et mandats sur les receveurs ainsi que pour les ventes aussi de commune (an VIII, 29 thermidor - 1810, 5 mars).
1882 (4 février) - 1899 (8 août)
1882 (4 février) - 1899 (8 août)
1899 (9 août) - 1920 (19 avril)
1899 (9 août) - 1920 (19 avril)
1792, an 9-1949
1792, an 9-1949
1950-1982
1950-1982
Conseil municipal. – Élus.
Conseil municipal. – Élus.
Registre des arrêtés du maire (1857, 16 août - 1977, 31 janvier).
Registre des arrêtés du maire (1857, 16 août - 1977, 31 janvier).
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Décès.
Décès.
1843-1852
1843-1852
Naissances.
Naissances.
1873-1882
1873-1882
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Population, économie, statistiques
Population, économie, statistiques
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Secours, exploitations, récolte.
Secours, exploitations, récolte.
Gestion des flux.
Gestion des flux.
1962-1972
1962-1972
1973-1982
1973-1982
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Contributions, administrations financières
Contributions, administrations financières
Folios n°1 à 492.
Folios n°1 à 492.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Contributions directes.
Contributions directes.
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Garde nationale.
Garde nationale.
Levées d'hommes et mobilisation.
Levées d'hommes et mobilisation.
1874-1899
1874-1899
Recensement des voitures attelées ou non attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées ou non attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Guerre de 1870.
Guerre de 1870.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Police générale
Police générale
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
Justice
Justice
Jury d’assises.
Jury d’assises.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Vaccinations.
Vaccinations.
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Personnel municipal
Personnel municipal
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Bordereau détaillé des recettes et des dépenses.
Bordereau détaillé des recettes et des dépenses.
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
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