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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Vandeins Français
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École primaire communale.
École primaire communale.
Bataillon scolaire.
Bataillon scolaire.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
1674-1689
1674-1689
Actes de l'administration départementale
Actes de l'administration départementale
Extraits des registres des délibérations.
Extraits des registres des délibérations.
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
1875-1889
1875-1889
1890-1899
1890-1899
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
1792-an X (1801)
1792-an X (1801)
1813-1823
1813-1823
1863-1873
1863-1873
1934-1943
1934-1943
Registres des mariages.
Registres des mariages.
1792-an X (1801)
1792-an X (1801)
1802-1813
1802-1813
1813-1823
1813-1823
1874-1883
1874-1883
1944-1953
1944-1953
1954-1963
1954-1963
1964-1973
1964-1973
1792-an X (1801)
1792-an X (1801)
1813-1823
1813-1823
1894-1903
1894-1903
1963-1972
1963-1972
1973-1982
1973-1982
Feuilles par maison et par ménage, bulletins individuels.
Feuilles par maison et par ménage, bulletins individuels.
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
Registres décennaux de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, instructions.
Registres décennaux de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, instructions.
Statistiques.
Statistiques.
1924-1943, 1947-1949
1924-1943, 1947-1949
Atlas cadastral napoléonien.
Atlas cadastral napoléonien.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Folios 104 à fin
Folios 104 à fin
Atlas cadastral révisé.
Atlas cadastral révisé.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Impôts extraordinaires
Impôts extraordinaires
Garde nationale.
Garde nationale.
Administration militaire
Administration militaire
Garde nationale.
Garde nationale.
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Fêtes et manifestations.
Fêtes et manifestations.
Étrangers.
Étrangers.
Jury d’assises, jury criminel.
Jury d’assises, jury criminel.
Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.
Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.
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