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Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat production agricole Français
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Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 01.
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 01.
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 02.
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 02.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Épizooties.
Épizooties.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Terres communales.
Terres communales.
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
Droits de place.
Droits de place.
Usages agricoles, mesure-étalon.
Usages agricoles, mesure-étalon.
Viticulture.
Viticulture.
Fiscalité.
Fiscalité.
Chasse.
Chasse.
Divagation d’animaux errants.
Divagation d’animaux errants.