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Bâgé-Dommartin, Mairie de (Ain, France) French
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Archives modernes
Archives modernes
Conseil municipal
Conseil municipal
Conseil municipal.
Conseil municipal.
an VI (28 floréal) – an VIII (3 fructidor)
an VI (28 floréal) – an VIII (3 fructidor)
Registre des arrêtés du maire (1902, 10 juillet – 1919, 31 mai).
Registre des arrêtés du maire (1902, 10 juillet – 1919, 31 mai).
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Archives communales.
Archives communales.
État civil
État civil
1822-1832
1822-1832
1933-1942
1933-1942
1943-1952
1943-1952
1953-1962
1953-1962
Registres des mariages.
Registres des mariages.
1833-1842
1833-1842
1863-1872
1863-1872
1873-1882
1873-1882
1943-1952
1943-1952
1813-1822
1813-1822
1863-1872
1863-1872
1913-1922
1913-1922
1933-1942
1933-1942
1963-1972
1963-1972
Tables décennales.
Tables décennales.
Population
Population
Tableau statistique par hameau, vue 05.
Tableau statistique par hameau, vue 05.
Tableau statistique par hameau, vue 08.
Tableau statistique par hameau, vue 08.
Tableau statistique par hameau, vue 09.
Tableau statistique par hameau, vue 09.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Livre de mutations de propriétés.
Livre de mutations de propriétés.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Volume 2 (folios 441 à 880)
Volume 2 (folios 441 à 880)
1882-1896
1882-1896
Volume 3 (comptes supprimés)
Volume 3 (comptes supprimés)
Contributions directes
Contributions directes
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Conscription.
Conscription.
Administration militaire
Administration militaire
Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le départe...
Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le département, vue 02.
Mesures d'exception et faits de guerre
Mesures d'exception et faits de guerre
Seconde Guerre mondiale
Seconde Guerre mondiale
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Police économique, nomades, objets perdus.
Police économique, nomades, objets perdus.
Hygiène publique
Hygiène publique
1906-1936
1906-1936
1937-1982
1937-1982
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires [1] et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires [1] et listes d’émargement.
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