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Protection sociale des artisans ruraux et exploitants agricoles.
Protection sociale des artisans ruraux et exploitants agricoles.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Fonds de l’Association syndicale des riverains du Rhône
Fonds de l’Association syndicale des riverains du Rhône
Réquisitions.
Réquisitions.
Bureau économique.
Bureau économique.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Installations classées.
Installations classées.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Forêt communale.
Forêt communale.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Production agricole et élevage.
Production agricole et élevage.
Statistiques agricoles.
Statistiques agricoles.
Baux à ferme.
Baux à ferme.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.
Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.
Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.
Forêts communale de Lent et domaniales de la Réna et de Seillon.
Forêts communale de Lent et domaniales de la Réna et de Seillon.
1857-1953
1857-1953
Viticulture.
Viticulture.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Alimentation, rationnement.
Alimentation, rationnement.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le départe...
Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le département, vue 02.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Viticulture.
Viticulture.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Forêt communale
Forêt communale
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Épizooties.
Épizooties.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Pâturage.
Pâturage.
Régime forestier et aménagement.
Régime forestier et aménagement.
Communal d’En Bériat et bois de La Rippe à Certines.
Communal d’En Bériat et bois de La Rippe à Certines.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
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