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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Grièges
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Transport
Transport
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Dépenses et traitement du receveur.
Dépenses et traitement du receveur.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Secours aux indigents, mendicité.
Secours aux indigents, mendicité.
Instruction publique
Instruction publique
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Procédure.
Procédure.
Logements HLM.
Logements HLM.
Autorisations d’urbanisme
Autorisations d’urbanisme
n°42 596 (1972) – n°52 149 (1973)
n°42 596 (1972) – n°52 149 (1973)
n°66 612 – n°72 697 (1976)
n°66 612 – n°72 697 (1976)
n°80 17 016 – n°80 17 431 et 80 37 040 (1980)
n°80 17 016 – n°80 17 431 et 80 37 040 (1980)
n°81 T 0025 – n°81 T 0473 ; 82 T 0037
n°81 T 0025 – n°81 T 0473 ; 82 T 0037
Atlas terrier ou atlas des « cartes ou plans généraux de plusieurs rentes à Griege »
Atlas terrier ou atlas des « cartes ou plans généraux de plusieurs rentes à Griege »
Liste nominative alphabétique des noms des possesseurs des fonds de la paroisse de Grièges (1788), plan (s.d.).
Liste nominative alphabétique des noms des possesseurs des fonds de la paroisse de Grièges (1788), plan (s.d.).
Finances communales
Finances communales
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Affaires militaires
Affaires militaires
Procès opposant les habitants de Grièges à Antoine de Lay, seigneur de Chanay concernant un délit de pâturage dans la prairie de La Vavre.
Procès opposant les habitants de Grièges à Antoine de Lay, seigneur de Chanay concernant un délit de pâturage dans la prairie de La Vavre.
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un d...
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 02.
Procès opposant les habitants de Grièges à ceux de Mâcon concernant des droits et remises de terrains.
Procès opposant les habitants de Grièges à ceux de Mâcon concernant des droits et remises de terrains.
1655-1682
1655-1682
1682-1693
1682-1693
1615-1643
1615-1643
1720-1739
1720-1739
Documents divers
Documents divers
Constitution française du 3 septembre 1791.
Constitution française du 3 septembre 1791.
Actes de l'administration départementale
Actes de l'administration départementale
Service hydrométrique et de l’annonce des crues, Bassin de la Saône – règlements et instructions concernant l’annonce des crues et l’étude du régime des rivières, Lyon, 1882 et 1900
Service hydrométrique et de l’annonce des crues, Bassin de la Saône – règlements et instructions concernant l’annonce des crues et l’étude du régime des rivières, Lyon, 1882 et 1900
Conseil municipal
Conseil municipal
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
an VIII (28 vendémiaire) – an XII (19 prairial)
an VIII (28 vendémiaire) – an XII (19 prairial)
an XII (8 prairial) – 1838 (19 janvier)
an XII (8 prairial) – 1838 (19 janvier)
1838 (15 février) – 1841 (25 octobre)
1838 (15 février) – 1841 (25 octobre)
1862 (12 mai) – 1881 (18 septembre)
1862 (12 mai) – 1881 (18 septembre)
1957 (2 juin) – 1980 (22 août)
1957 (2 juin) – 1980 (22 août)
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
1964 (4 décembre) – 1977 (6 décembre)
1964 (4 décembre) – 1977 (6 décembre)
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 01.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 01.
Contentieux.
Contentieux.
1793-1798
1793-1798
Registres des naissances.
Registres des naissances.
1821-1837
1821-1837
1873-1882
1873-1882
1931-1940
1931-1940
1954-1962
1954-1962
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