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Élections professionnelles
Élections professionnelles
Belles actions.
Belles actions.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
Plan pour la reconstruction de l'église paroissiale (1er projet), vue 01.
Plan pour la reconstruction de l'église paroissiale (1er projet), vue 01.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Dons et legs.
Dons et legs.
Administration générale.
Administration générale.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du Ministre des travaux pu...
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du Ministre des travaux publics à M. René Nicod, député de l'Ain, 28 septembre 1922
Instruction primaire, sou des écoles.
Instruction primaire, sou des écoles.
Liste nominative alphabétique des noms des possesseurs des fonds de la paroisse de Grièges (1788), plan (s.d.).
Liste nominative alphabétique des noms des possesseurs des fonds de la paroisse de Grièges (1788), plan (s.d.).
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 03.
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 03.
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Presbystère.
Presbystère.
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Plan de la porte d'entrée principale pour l'agrandissement de l'église, vue 01.
Plan de la porte d'entrée principale pour l'agrandissement de l'église, vue 01.
Projet et plan pour l'acquisition d'une pompe à incendie et projet de distraction d'une partie d'...
Projet et plan pour l'acquisition d'une pompe à incendie et projet de distraction d'une partie d'un hangar du presbytère, vue 02.
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 03.
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 03.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
Plan pour la construction d'un mur de clôture avec grille au monument aux morts, vue 01.
Plan pour la construction d'un mur de clôture avec grille au monument aux morts, vue 01.
Église.
Église.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 02.
Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 02.
Première Guerre mondiale, vue 20.
Première Guerre mondiale, vue 20.
Première Guerre mondiale, vue 22.
Première Guerre mondiale, vue 22.
Élections politiques
Élections politiques
Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, ...
Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 02.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Armée territoriale. - Recrutement, vue 02.
Armée territoriale. - Recrutement, vue 02.
Première Guerre mondiale, vue 04.
Première Guerre mondiale, vue 04.
Première Guerre mondiale, vue 07.
Première Guerre mondiale, vue 07.
Première Guerre mondiale, vue 09.
Première Guerre mondiale, vue 09.
Plan pour des réparations consistant en la restauration du clocher, presbytère, cimetière et de l...
Plan pour des réparations consistant en la restauration du clocher, presbytère, cimetière et de la mairie-école, vue 01.
Plan pour la construction de l'église, vue 01.
Plan pour la construction de l'église, vue 01.
Plan pour la construction de l'église, vue 03.
Plan pour la construction de l'église, vue 03.
1852-1982
1852-1982
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Dons et legs, fondations.
Dons et legs, fondations.
Monument aux morts. – Construction.
Monument aux morts. – Construction.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 02.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 04.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 05.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 06.
Belles actions.
Belles actions.
Dons et legs.
Dons et legs.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 02.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 02.
Église.
Église.
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