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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) Français
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Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
1701-1720
1701-1720
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
1838 (1e avril) - 1865 (7 mai)
1838 (1e avril) - 1865 (7 mai)
1865 (6 août) - 1911 (12 novembre)
1865 (6 août) - 1911 (12 novembre)
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Registres de correspondance.
Registres de correspondance.
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
État des hameaux et maisons isolées.
État des hameaux et maisons isolées.
1813-1822
1813-1822
1823-1832
1823-1832
1833-1842
1833-1842
1843-1852
1843-1852
1863-1872
1863-1872
Registres des mariages.
Registres des mariages.
1803-1812
1803-1812
1813-1822
1813-1822
1883-1892
1883-1892
1973-1982
1973-1982
Registres des décès.
Registres des décès.
1813-1822
1813-1822
1873-1882
1873-1882
1913-1922
1913-1922
1953-1962
1953-1962
1963-1972
1963-1972
1973-1982
1973-1982
1848-1852
1848-1852
Publications de mariage, promesses de mariage.
Publications de mariage, promesses de mariage.
1836-1866
1836-1866
Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.
Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.
Agriculture
Agriculture
Registres à souche des déclarations.
Registres à souche des déclarations.
Fichier des exploitations agricoles.
Fichier des exploitations agricoles.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Subsistances
Subsistances
Travail
Travail
Contributions, administrations financières
Contributions, administrations financières
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
État de section.
État de section.
Matrice des propriétés non bâties.
Matrice des propriétés non bâties.
Folios 1 - 492
Folios 1 - 492
Folios 493 - 722
Folios 493 - 722
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Volume 3
Volume 3
Contributions directes
Contributions directes
Poids public.
Poids public.
Affaires militaires
Affaires militaires
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