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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) construction
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Croissant
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Pont bascule.
Pont bascule.
Installations sportives.
Installations sportives.
Maison commune.
Maison commune.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.