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Registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins individuelles de déclaration agricole, liste des membres de la commission de statistique agricole, instructions.
Listes nominatives, demandes et notifications de secours, restitution d’une dépouille, recensement des titulaires de la légion d’honneur et des médaillés militaires, correspondance.
Gardes civils, effectifs et indemnisation : arrêté préfectoral, correspondance (1914). Réquisitions : ordres de réquisition, procès-verbal de répartition, pétition, instructions, correspondance (1916-1919). Réfugiés de l’Aisne, secours et réquisitions de logements : liste nominative, pièces comptables, correspondance (1918-1919). Mobilisation, soldats décédés, permissionnaires, prisonniers de guerre, allocations aux familles : cahier d’enregistrement et liste des soldats permissionnaires, ordre de route, certificats, avis de décès, demandes de colis de prisonnier, correspondance (1914-1918). Restitution d’armes à l’artillerie (1914). Soldats « Morts pour la France » : demande d’installation d’une plaque commémorative dans l’école en hommage à l’instituteur, demande d’autorisation d’inscription des victimes de guerre sur les parois du porche de l’église (1919) ; liste nominative (s.d.) ; inscription au Livre d’or (1929-1930). Déroulement des opérations militaires menées au front : avis de la préfecture (s.d.).
Arrêté préfectoral interdisant la circulation du bétail (1814) ; registre à souche de déclarations de maladies contagieuses, certificats d’origine, arrêtés préfectoraux portant déclaration d’infection, états nominatifs des déclarations de maladies, notifications d’entrée à l’école vétérinaire de Lyon, correspondance (1881-1938, 1978).
Construction : liste des souscripteurs, subvention, devis, marché de gré à gré, plans, correspondance (1919-1921). Acquisition d’une parcelle pour l’élargissement du chemin d’accès : arrêté préfectoral (1923).
Dégradations des chemins par les entrepreneurs, exploitants miniers et carriers : subventions industrielles, tableaux des portions de chemins entretenus en état de viabilité, liste nominative, rapport de l’agent-voyer, arrêtés préfectoraux, mises en demeure, correspondance (1825-1923). Prestations en nature pour la réparation des chemins : ordres de réquisition, états de la répartition des réparations à faire par les exploitants des carrières, état nominatif des propriétaires de chevaux de Bouis pour la réparation du chemin de La Mollie, listes nominatives, liste des souscripteurs pour la réparation du chemin de la Sablière, états des prestations, états des déclarations, correspondance (1824-1918). Travaux de réparations et d’entretien : adjudication, devis estimatif, états des fournitures et ouvrages, délibérations, correspondance (1827-1848). Empierrement des chemins : quittances, factures, états des dépenses (1858, 1908-1911).
Récolte, prime d’encouragement, collecte et livraison : liste des membres du comité communal de collecte des céréales, états nominatifs[1], déclarations individuelles, instructions. [1] La double page qui a servi à dresser l’état des déclarations pour les récoltes 1944-1946 indique sur son verso la liste des chômeurs proposés aux secours pour 1937.
Arrêts de la Cour de justice, contraintes, commandements à payer, amendes et condamnations pécuniaires, état des amendes de police, mandats d’arrêt, demande de réhabilitation, interventions d’élu, pétition, avertissement, correspondance.
Établissement d’un lavoir, d’un réservoir, de fontaines publiques et canalisations : financement, projet, rapports géologiques, rapports d’analyse d’eau, enquête publique, déclaration d’utilité publique, expropriation, acquisition de la source de Gérose, servitudes, avant-métré, bordereau des prix, mémoires explicatif et justificatif, détail estimatif, devis et cahier des charges, soumissions, adjudication, journal des travaux, réception des travaux, décomptes et mémoires des travaux, pièces comptables, projet de règlement de la distribution d’eau, catalogues de fournisseurs, instructions, correspondance.
Placement en nourrice : rapports annuels, bulletins de naissance, déclarations individuelles, certificats de bonnes vie et mœurs, bulletins d’avis de placement, carnets à souche et certificats délivrés aux nourrices, certificats du médecin, visite médicale, instructions (1884-1978). Direction générale des nourrices de la ville de Lyon : instructions, correspondance (1834-1846). Assistance aux femmes en couche : liste nominative, admission à l’hospice de la maternité de Bourg, notifications, instructions (1896-1951). Enfants trouvés, enfants assistés : livret de placement d’un enfant trouvé, arrêtés d’attribution de secours temporaire, instructions, correspondance (1826-1937). Société lyonnaise pour le sauvetage de l’enfance : comptes rendus d’assemblées générales et rapports imprimés (1897-1906). Berthélémy H., La répression des violences commises envers les enfants, Paris, 1898.
Extraits du registre matricule départemental, ordres de comparaître devant le conseil de révision, avis d’inscription, notices individuelles, listes et bordereaux nominatifs, feuilles de renseignements, certificats d’exemption, listes des ajournés ou des exemptés, extraits d’acte d’état civil, récépissés de livret militaire, instructions, correspondance.
Rapports des gardes champêtres, procès-verbaux du maire, certificats, état de sections du ban de vendange, délibérations, correspondance, instructions.
Traitement du cantonnier : correspondance (1917-1918). Allocation d’indemnités de cherté de vie au personnel : instructions, correspondance (1918). Livres de paie (1953-1979). États annuels des traitements et salaires (1962-1968). Urssaf : déclarations annuelles des données sociales (1961-1982). IRCANTEC : déclarations annuelles (1976-1982).
Clôture des comptes : procès-verbaux de clôture des livres et de vérification de la caisse du receveur (1827-1839), tableaux synoptiques (1884-1934). Contrôle des comptes : décharge, correspondance (1970-1983). Décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur (1888-1938).
