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Descriptions archivistiques
Bâgé-Dommartin, Mairie de (Ain, France) finances publiques
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Croissant
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dons et legs, dette publique.
Dons et legs, dette publique.
Presbytère, cimetière.
Presbytère, cimetière.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Échange de parcelles avec les époux F..
Échange de parcelles avec les époux F..
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Dépenses.
Dépenses.
Locaux scolaires.
Locaux scolaires.
Biens communaux.
Biens communaux.