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Descriptions archivistiques
18e siècle Français
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Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Paroisse de Léaz.
Paroisse de Léaz.
1700-1715
1700-1715
1740-1754
1740-1754
1793-1801
1793-1801
1741-1750
1741-1750
1751-1760
1751-1760
1781-1792
1781-1792
an III (9 nivôse) – an VI (10 germinal)
an III (9 nivôse) – an VI (10 germinal)
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien...
Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 05.
1793-an 10
1793-an 10
1793-1863
1793-1863
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Police économique, rurale et urbaine.
Police économique, rurale et urbaine.
Perception, exonération.
Perception, exonération.
Taxes perçues au nom de la ville
Taxes perçues au nom de la ville
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
Exercice du culte.
Exercice du culte.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 02.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 02.
Lois, ordonnances et décrets imprimés.
Lois, ordonnances et décrets imprimés.
1790 (21 mars) – an II (13 prairial)
1790 (21 mars) – an II (13 prairial)
an III (12 thermidor) – 1857 (12 juin)
an III (12 thermidor) – 1857 (12 juin)
Différends et litiges.
Différends et litiges.
1793 - 1801
1793 - 1801
État des immeubles par propriétaires (s.d., an VII) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, instructions (ans IX-XI).
État des immeubles par propriétaires (s.d., an VII) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, instructions (ans IX-XI).
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune et nivellement.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Garde nationale.
Garde nationale.
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Copies des lettres patentes octroyées à la Ville de Seyssel par les ducs de Savoie, contenant la transmission des libertés, immunités et privilèges et la confirmation par leurs successeurs, donnée en 1285, continuée par les autres patentes du 1327, 1341, 1389, 1391, 1407, 1465, 1503, 1498, 1508 et 1584.
Copies des lettres patentes octroyées à la Ville de Seyssel par les ducs de Savoie, contenant la transmission des libertés, immunités et privilèges et la confirmation par leurs successeurs, donnée en 1285, continuée par les autres patentes du 1327, 1341, 1389, 1391, 1407, 1465, 1503, 1498, 1508 et 1584.
Enregistrement des lettres patentes du Roi au parlement de la chambre du trésor de Dijon : extrait des minutes du greffe du parlement de Dijon. 26 avril
Enregistrement des lettres patentes du Roi au parlement de la chambre du trésor de Dijon : extrait des minutes du greffe du parlement de Dijon. 26 avril
États provinciaux : nomination des députés.
États provinciaux : nomination des députés.
1792-an X (1801)
1792-an X (1801)
1792-an X (1801)
1792-an X (1801)
1792-an X (1801)
1792-an X (1801)
1775-1783
1775-1783
1784-1790
1784-1790
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Tribunal criminel et justice de paix.
Tribunal criminel et justice de paix.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
1793-1802
1793-1802
Dépenses.
Dépenses.
Presbytère.
Presbytère.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
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