Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
- 1O5-7
- Groupe de documents
- 1825-1917
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
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Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Moyens de transport, électricité
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Curage et construction de barrages de prise d’eau : règlements d’eau, arrêtés du maire, arrêtés préfectoraux, correspondance.
1892 (31 janvier) - 1950 (5 février)
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Livres de détail des dépenses et recettes.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Procès-verbaux et récépissés de déclaration d’accident, registre des procès-verbaux, registre des déclarations d’adhésion.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Placement en nourrice : registres de déclaration des nourrices et des parents, carnets de nourrices, avis de déclarations individuelles.
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Registre de déclarations d’ouverture d’école privée, rôle de la rétribution scolaire, liste des pupilles de la nation, factures de fournitures scolaires, autorisation donnée à l’instituteur d’exercer les fonctions de secrétaire de mairie.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Cultes, instruction publique, assistance publique
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Les premiers folios contiennent aussi un état nominatif de la population masculine des 20 à 60 ans (1815), la liste des officiers et sous-officiers de la garde nationale (1815), des états des réquisitions militaires pour les soldats stationnés à Montceaux (1815).
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Première Guerre mondiale, demande de sursis pour le meunier Joseph Roche.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Lettre de la préfecture.
Première Guerre mondiale, orphelins de militaires morts pour la France.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Délibération.
Correspondance et instructions.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Archives communales et mobilier.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Inventaire.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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Décès avec table décennale des décès 1833-1842
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Tenue des registres et pièces annexes : extraits d’acte, publications de mariage, jugements de divorce, avis de décès, certificats médicaux, tableaux de vérification des registres, instructions.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux