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Fonds communal de Saint-Bénigne comptabilité publique
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Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
École de filles.
École de filles.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Presbytère.
Presbytère.
Mairie-école [1].
Mairie-école [1].
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1839, 1851, 1857, 1929-1936, 1956-1980).
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1839, 1851, 1857, 1929-1936, 1956-1980).
Chasse.
Chasse.
Emprunts et subventions.
Emprunts et subventions.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Police économique.
Police économique.
Comptes de gestion (1876-1921) ; délibérations approuvant les comptes de gestion (1927-1940, 1961-1968).
Comptes de gestion (1876-1921) ; délibérations approuvant les comptes de gestion (1927-1940, 1961-1968).
École des garçons.
École des garçons.
Dépenses.
Dépenses.
Comptes administratifs (1929-1979) ; délibérations approuvant les comptes administratifs (1899-1942, 1956, 1978-1981).
Comptes administratifs (1929-1979) ; délibérations approuvant les comptes administratifs (1899-1942, 1956, 1978-1981).
Cantine scolaire.
Cantine scolaire.
Livres comptables et dépenses.
Livres comptables et dépenses.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Biens nationaux.
Biens nationaux.
Contributions directes et indirectes
Contributions directes et indirectes