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Descriptions archivistiques
Chavannes-sur-Reyssouze, Mairie de (Ain, France) Dossier pièce comptable
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Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Église.
Église.
Presbytère.
Presbytère.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
École des filles.
École des filles.
Cimetière.
Cimetière.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
École des garçons.
École des garçons.
Dépenses.
Dépenses.
Comptabilité et adhésions.
Comptabilité et adhésions.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Écoles communales et cantine scolaire.
Écoles communales et cantine scolaire.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Bordereaux de mandats, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandats, bordereaux de titres de recette.