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Télécommunications.
Télécommunications.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Terrains et biens communaux.
Terrains et biens communaux.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Caisse de mutualité sociale agricole de l’Ain.
Caisse de mutualité sociale agricole de l’Ain.
Alimentation et renforcement du réseau.
Alimentation et renforcement du réseau.
Assainissement.
Assainissement.
Service de l’assainissement.
Service de l’assainissement.
Station d'épuration.
Station d'épuration.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Ancienne école.
Ancienne école.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Assainissement (3ème tranche)
Assainissement (3ème tranche)
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Bordereaux de mandats, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandats, bordereaux de titres de recette.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissements.
Lotissements.
Extension du réseau.
Extension du réseau.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
Personnel.
Personnel.
Terrain de sports.
Terrain de sports.
Renforcement et extension du réseau.
Renforcement et extension du réseau.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Ancienne maison Tissmétal.
Ancienne maison Tissmétal.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Travaux.
Travaux.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Chapelle.
Chapelle.
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Pièces contractuelles du marché, comptes rendus de chantier, réception des travaux, pièces comptables, décomptes définitifs, inauguration.
Pièces contractuelles du marché, comptes rendus de chantier, réception des travaux, pièces comptables, décomptes définitifs, inauguration.
Salles de réunion.
Salles de réunion.
Station d’épuration.
Station d’épuration.
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Travaux connexes au remembrement
Travaux connexes au remembrement
Bâtiment communal.
Bâtiment communal.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
4ème tranche.
4ème tranche.
Budgets et comptes, comptabilité.
Budgets et comptes, comptabilité.
Assainissement des agglomérations.
Assainissement des agglomérations.
Assainissement (4ème tranche)
Assainissement (4ème tranche)
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