- 1G14
- File
- 1934-1973
Part of Fonds communal de Journans
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Registre des états de section.
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Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
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Registres des naissances, mariages et décès.
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Livres de détail des recettes et dépenses.
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Bordereau détaillé des recettes et des dépenses.
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Recensement de l'agriculture et du bétail.
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Questionnaires.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
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Affaire contre la veuve R. née G. concernant des chemins ruraux : extrait des minutes du greffe du tribunal de simple police, conclusions.
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Société coopérative agricole de battage de Journans et Revonnas : statuts, mise à disposition d’une machine à vapeur pour le battage (1928).
Syndicat agricole de Journans : extrait du procès-verbal de réunion (1975).
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Service des eaux, gestion des abonnés : liste des concessionnaires (1928-1959).
Distribution de l’eau potable et redevance assainissement, fixation des tarifs : délibérations (1928, 1930, 1935, 1962-1984).
Affaire J. K. concernant un compteur d’eau : facture, correspondance (1973).
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Contrats de prêt, délibérations, tableaux d’amortissement, correspondance.
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Registres à souche des déclarations de récolte et stocks de vin (1923-1968), relevés des déclarations, déclarations individuelles (1962-1982).
Pour 1923, 1929-1942, 1953, 1964 et 1972, on trouve uniquement les registres de déclarations de récolte de vin.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
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Registres uniques.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
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Distribution de l’énergie électrique, concession pour la commune : avant-projet, étude critique d’un projet de cahier des charges pour l’électrification de Journans et Tossiat, cahier des charges, convention, financement, notes, plan, correspondance (1921-1924) ; concession pour l’alimentation de la motopompe du réservoir : polices d’abonnement, conventions (1922-1924, 1928).
Occupation du domaine public communal par les canalisations d’une distribution d’énergie électrique : relevés des canalisations (1932-1933).
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Éclairage électrique : liste des lampes à installer (1921) ; fourniture d’énergie électrique : contrat, police d’abonnement (1924).
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Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
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Livres comptables et traitement du receveur.
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Livres comptables : bordereau détaillé des recettes et dépenses, livres de détail des recettes et dépenses (1932-1936).
Traitement du receveur : décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur, délibération (1915, 1924, 1938).
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Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
Registre des délibérations (1913, 11 mai - 1938, 26 mai).
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Registre des déclarations d’adhésion à la législation sur les accidents de travail agricole, registre des déclarations, déclarations individuelles, procès-verbaux et récépissés de déclaration d’accident, certificats médicaux.
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Retraites ouvrières et paysannes.
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Registre et liste nominative des affiliés obligatoires et facultatifs, cartes individuelles, certificats de vie.
Secours, exploitations, récolte.
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Commission locale pour l’emploi des secours attribués aux viticulteurs : procès-verbal de réunion (1911).
Déclarations d’exploitation de parcelles de vignes (1956).
Récolte : relevés des déclarations (1918-1919, 1923, 1936, 1938-1940).
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Recensement des voitures automobiles.
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Registres des déclarations.
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Construction d’une école mixte avec mairie : état des terrains à acquérir, rapport sur le bâtiment servant actuellement de mairie-école, devis descriptif et estimatif, série de prix, arrêté préfectoral de déclaration d’utilité publique, cahier des charges, extraits de la matrice cadastrale, plans, correspondance (1907-1911).
Appropriation de l’école mixte et construction d’une salle de classe : promesse d’échange d’immeubles, rapport de l’architecte, série de prix, devis descriptif et estimatif, cahier des charges, délibération, correspondance (1913-1914).
Réparation de la salle d’école et de la cuisine : mémoires des fournitures et travaux effectués (1919).
Aménagement d’une cuisine pour l’instituteur : traité de gré à gré, décompte des travaux effectués (1920).
Démolition et reconstruction du mur de soutènement de l’école : rapport de l’architecte, devis estimatif, correspondance (1942).
Réfection et aménagement du logement de l’instituteur : délibérations, financement, pièces comptables, correspondance (1965-1966).
Réfection d’une classe : délibérations, financement, pièces comptables, correspondance (1971).
Réfection de la toiture du bâtiment école-logement de l’instituteur : délibération, financement, marché de gré à gré, mémoires des travaux, correspondance (1974-1975).
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
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Allocations aux familles des militaires, pensions militaires, soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre : listes nominatives, états des admissions, carnets de bons, dossiers individuels, notifications, correspondance (1919-1959).
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : états nominatifs, délibération, dossier individuel (1907-1966).
Carte sociale des économiquement faibles : demandes de renseignements, déclarations, dossiers individuels (1950-1955).
Encouragement national aux familles nombreuses : cartes (1931-1932, 1934-1940).
Prestations d’aides sociales obligatoires, dossiers individuels : dossiers de demande, notifications, pièces justificatives, correspondance (1970-1982).
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Listes nominatives des enfants vaccinés, certificat de vaccination, fiches individuelles.
Séparation des Églises et de l’État.
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Décrets d’attribution des biens de la fabrique à la commune de Journans à défaut de bureau de bienfaisance, avis, instructions, correspondance.
Société d’assurances mutuelles La Prévoyante contre la mortalité du bétail.
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Registre des délibérations, livre comptable.
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