The municipal archives of the department of Ain

Bureau de bienfaisance : correspondance.

Assistance médicale gratuite, assistance aux familles nombreuses, retraites ouvrières et paysannes, allocations militaires, secours aux familles des réservistes, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.

Assistance médicale gratuite, assistance aux familles nombreuses, retraites ouvrières et paysannes, allocations militaires, secours aux familles des réservistes, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.

Secours aux indigents.

Naissances

Mariages

Décès

Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.

Accidents du travail.

Naissances avec table décennale

Mariages avec table décennale

Décès avec table décennale

Sapeurs pompiers.

Première Guerre mondiale.

Première Guerre mondiale, demande de sursis pour le meunier Joseph Roche.

Récolte de l’or pour la défense nationale.

Fournitures pour les rapatriés.

Première Guerre mondiale, subvention au Comité de réception des rapatriés civils et militaires de Bellegarde.

Décès avec table décennale

Mariages avec table décennale

Naissances avec table décennale

Livres de détail des dépenses et recettes.

Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.

Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.

Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.

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Mariages

Bureau de bienfaisance : correspondance.

Protection de l’enfance.

Aliénés.

Registres de délibérations.

Mariages

Naissances

Décès

Service vétérinaire.

Comptes de gestion.

Assistance médicale gratuite, assistance aux familles nombreuses, retraites ouvrières et paysannes, allocations militaires, secours aux familles des réservistes, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.

Secours aux indigents.

Naissances

Mariages

Décès

Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.

Accidents du travail.

Naissances avec table décennale

Mariages avec table décennale

Décès avec table décennale

Sapeurs pompiers.

Première Guerre mondiale.

Décès avec table décennale

Mariages avec table décennale

Naissances avec table décennale

Livres de détail des dépenses et recettes.

Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.

Étrangers.

Protection sociale des artisans ruraux et exploitants agricoles.

Protection sociale des agriculteurs.

Seconde Guerre mondiale.

Installations classées.

Rémunération et cotisations sociales.

Organismes de sécurité sociale.

Décès

Mariages

Naissances

Surveillance de l’eau potable.

Mutualité sociale agricole.

Naissances avec table décennale 1953-1962

Mariages avec table décennale 1953-1962

Décès

Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale.

Naissances