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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
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Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
1838 (8 avril) - 1848 (16 juillet)
1838 (8 avril) - 1848 (16 juillet)
Budgets et comptes, comptabilité.
Budgets et comptes, comptabilité.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 01.
Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 01.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres, contribution foncière.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres, contribution foncière.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 02.
Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 02.
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
1847 (27 mars) - 1857 (8 février)
1847 (27 mars) - 1857 (8 février)
1848 (4 septembre) - 1869 (26 décembre)
1848 (4 septembre) - 1869 (26 décembre)
Révision des listes électorales, matériel électoral.
Révision des listes électorales, matériel électoral.
1851-1862
1851-1862
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Naissances.
Naissances.
Décès.
Décès.
Mariages.
Mariages.
Cimetière.
Cimetière.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Tarifs.
Tarifs.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Chasse.
Chasse.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Cimetière.
Cimetière.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
1857-1925
1857-1925
Nouveau cimetière. - Construction d’un nouveau cimetière.
Nouveau cimetière. - Construction d’un nouveau cimetière.
1858-1910
1858-1910
Plan pour la construction d’un préau et réparations à la maison d’école, vue 01.
Plan pour la construction d’un préau et réparations à la maison d’école, vue 01.
Gravières.
Gravières.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
1861, 1865-1874
1861, 1865-1874
Élus et séances.
Élus et séances.
1863-1932
1863-1932
Décès.
Décès.
1863-1872
1863-1872
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
1865-1875
1865-1875
Rôles trimestriels.
Rôles trimestriels.
Rôles de taxes.
Rôles de taxes.
Recrutement et tirage au sort, soldats réservistes préparation du recensement.
Recrutement et tirage au sort, soldats réservistes préparation du recensement.
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