- 3F7
- Dossier
- 1923-1941
Fait partie de Fonds communal de Journans
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Fait partie de Fonds communal de Journans
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Registres à souche des déclarations de récolte et stocks de vin (1923-1968), relevés des déclarations, déclarations individuelles (1962-1982).
Pour 1923, 1929-1942, 1953, 1964 et 1972, on trouve uniquement les registres de déclarations de récolte de vin.
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Contrats de prêt, délibérations, tableaux d’amortissement, correspondance.
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Extraits du registre des arrêtés du maire.
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Affaire contre la veuve R. née G. concernant des chemins ruraux : extrait des minutes du greffe du tribunal de simple police, conclusions.
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Société coopérative agricole de battage de Journans et Revonnas : statuts, mise à disposition d’une machine à vapeur pour le battage (1928).
Syndicat agricole de Journans : extrait du procès-verbal de réunion (1975).
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Service des eaux, gestion des abonnés : liste des concessionnaires (1928-1959).
Distribution de l’eau potable et redevance assainissement, fixation des tarifs : délibérations (1928, 1930, 1935, 1962-1984).
Affaire J. K. concernant un compteur d’eau : facture, correspondance (1973).
Recensement de l'agriculture et du bétail.
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Questionnaires.
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Bordereau détaillé des recettes et des dépenses.
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Registres des naissances, mariages et décès.
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Livres de détail des recettes et dépenses.
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Ensemencement et récolte : registre des déclarations d’ensemencements de blé, relevés annuels et états des déclarations, récépissés de déclarations, déclarations individuelles.
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Registre des états de section.
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Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
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Distribution d’énergie électrique aux services publics des départements de l’Ain, Jura, Saône-et-Loire et Rhône : dossier d’enquête de demande de concession d’État (1935).
Renforcement du transformateur électrique chez B. : servitudes radioélectriques, dossier de projet d’exécution, plans, correspondance (1968-1972).
Renforcement du réseau BT du secteur Chalix et Boisserolles : dossier de projet d’exécution, financement, plans, correspondance (1971-1977).
Renforcement du réseau BT du bourg et le long du chemin vicinal ordinaire n°1 : dossier de projet d’exécution, plans, correspondance (1975-1976).
Dérivation MT 20 kv de Journans sur les communes de Tossiat, Journans et Rignat : dossier de demande de déclaration d’utilité publique, dossier de permis de construire, plans (1980-1981).
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Gestion des concessions : actes de concession.
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Démobilisation de l’armée française de transition : registre des déclarations des militaires démobilisés, déclarations de résidence, listes des armes déposées en mairie, listes d’émargement (1942-1943).
Ravitaillement et rationnement, recensement des animaux de ferme : états (1940) ; registres d’inscription des remises de carte d’alimentation, cartes individuelles (1940-1945).
Demandes de laissez-passer temporaires : souches (1945).
Paiement des gardes voies de communication : arrêté municipal de désignation de C. L., secrétaire de mairie (1944).
Régularisation de mutation de R. G. : avis (1949).
Affiche « 25e anniversaire de la victoire et de la libération des camps » (1970).
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Terrain scolaire d’entraînement sportif.
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Projet d’aménagement : financement, plans, correspondance.
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1943 (15 septembre) - 1963 (20 octobre)
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Listes préparatoires.
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Institution de droits de place sur la place Morel : arrêté municipal de nomination d’un régisseur, délibération, avis du maire.
Canalisation d’un fossé dans la traversée du bourg pour l’évacuation des eaux de ruissellement.
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Projet, délibérations, plans, correspondance.
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Les registres de comptabilité 1960 à 1964 ont également servi de registres comptables respectivement pour les années 1970 à 1967.
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1963 (17 novembre) - 1980 (13 janvier)
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On trouve aussi les délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance.
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Registres des naissances, mariages et décès.
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Relations extérieures, intercommunalité.
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Adhésion au Conseil des communes d’Europe : délibérations (1966).
Sivom de la région de Pont d’Ain, fonctionnement : statuts, comptes rendus de réunion, délibérations, désignation des délégués, construction d’une maison de retraite, correspondance (1965-1971).
Projet de création du District de Pont d’Ain : instructions (1973).