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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
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Commune.
Commune.
1950 (9 avril) - 1979 (27 janvier)
1950 (9 avril) - 1979 (27 janvier)
1951-1982
1951-1982
1952-1958, 1963, 1968, 1973
1952-1958, 1963, 1968, 1973
1953-1962
1953-1962
1953-1962
1953-1962
1953-1962
1953-1962
1953-1962
1953-1962
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
1955-1982
1955-1982
Séance.
Séance.
n°4 666 - 26 574
n°4 666 - 26 574
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Rémunération et indemnisation.
Rémunération et indemnisation.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
1963-1972
1963-1972
1963-1972
1963-1972
1963-1972
1963-1972
1963-1972
1963-1972
Installations classées.
Installations classées.
Porcheries, poulaillers et dépôts de liquides inflammables établis sur la commune de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Porcheries, poulaillers et dépôts de liquides inflammables établis sur la commune de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
n°27 119 - 40847
n°27 119 - 40847
Assainissement.
Assainissement.
Récolte et stock : déclarations annuelles.
Récolte et stock : déclarations annuelles.
1969-1972
1969-1972
n°42 107 - 53 753
n°42 107 - 53 753
Téléphone.
Téléphone.
Occupation du sol.
Occupation du sol.
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
n°56 613 - 63 977
n°56 613 - 63 977
n°66 321 - 76 321
n°66 321 - 76 321
Transport de gaz, métal.
Transport de gaz, métal.
n°78 054 - 91 877
n°78 054 - 91 877
Lotissements.
Lotissements.
Prud’homales.
Prud’homales.
n°92 1981 - 82 N 0407
n°92 1981 - 82 N 0407
Archives anciennes
Archives anciennes
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
Population
Population
Contributions, administrations financières
Contributions, administrations financières
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Administration militaire
Administration militaire
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