- 1F2
- File
- 1836-1851
Part of Fonds communal de Villebois
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Plantation d’arbres noyers sur les propriétés communales.
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Érection des hameaux de Sault et Brénaz dépendant respectivement de Villebois et Saint-Sorlin en commune distincte : arrêtés préfectoraux, découpage électoral, liste des membres de la commission syndicale, extrait du rapport de démarcation des ports de Chantemerle et La Mollie, plan, état des recettes et dépenses, état statistique, délibérations, correspondance (1862-1871).
Séparation des affaires relevant du hameau de Sault : inventaire de biens, autorisations de voirie, état des dépenses faites à l’école de Sault, cahier des charges pour l’adjudication de la place du corps de garde, comptes de la fabrique d’église, ordonnance royale érigeant l’église de Sault en succursale, correspondance (1838-1868).
Taxe sur les pâturages. – Recensement des chevaux et bêtes à cornes admises aux pâturages.
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Rôles et états nominatifs.
1838 (14 janvier) - 1843 (30 juillet)
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1839 (16 novembre) - 1908 (14 septembre)
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Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
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Plan géométrique.
Registres des arrêtés du maire.
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Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
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Croquis.
Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
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Cimetière. – Construction d’un mur.
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Plan de masse.
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Fête Baladoire : affiche (1841).
Fête patronale : affiches-programme des festivités (1899, 1904-1905).
Deuils publics : discours du maire en hommage à Émile Galliot et Albert Souel (s.d.).
Fête des anciens combattants de 1870 : listes des souscripteurs pour l’achat du vin d’honneur et du banquet (s.d.).
Cérémonies, fête patronale, deuils publics.
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Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
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Plans et coupes.
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Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
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Matrices générales.
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Plan en coupe et en élévation du projet de l’architecte Bernard de Lyon.
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Plan en coupe et en élévation du projet de l’architecte Feugier.
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Église. – Reconstruction du clocher.
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Plan en coupe et en élévation du projet de l’architecte Feugier, plan en coupe et en élévation du projet de l’architecte Bernard de Lyon.
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Chemin vicinal du Bouis à Portes. – Construction d’un aqueduc.
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Devis estimatif, acte de cession de terrain appartenant à François Vesin.
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Place du Tilleul à Bouis, place près de l’ancien cimetière, place devant la mairie : plans (1844).
Construction d’un escalier sur la place de la Croix à Bouis : rapport d’enquête commodo incommodo, plan (1850).
Place du Prieuré : plan (1872).
Place de Jars, remplacement de bornes interdisant l’accès aux véhicules : correspondance (1883).
Place de la Verchère, taillage des platanes : cahier des charges, quittances (1884).
Exploitation des carrières communales.
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Plan d’une carrière située au lieudit à L’Octave.
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Reconstruction : plan des fondations.
Commission administrative. – Nomination des membres.
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Arrêtés, procès-verbaux d’élection de délégués, procès-verbaux d’installation, correspondance.
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Saisie et vente des objets laissés par Gazille et Odonette en fuite.
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Inventaire des malles, pétition des créanciers, correspondance.
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Plan des parcelles communales mises en vente pour financer les travaux.
Pollution du ruisseau de Villebois causée par des dépôts d’ordures et d’immondices.
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Procès-verbal du maire (1848), correspondance (1915).
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Budgets, comptes administratifs (1849-1939), budget supplémentaire (1942).
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Autorisation à ester en justice, plan de la place communale, délibération.