- 1F2
- Dossier
- 1836-1851
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plantation d’arbres noyers sur les propriétés communales.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Érection des hameaux de Sault et Brénaz dépendant respectivement de Villebois et Saint-Sorlin en commune distincte : arrêtés préfectoraux, découpage électoral, liste des membres de la commission syndicale, extrait du rapport de démarcation des ports de Chantemerle et La Mollie, plan, état des recettes et dépenses, état statistique, délibérations, correspondance (1862-1871).
Séparation des affaires relevant du hameau de Sault : inventaire de biens, autorisations de voirie, état des dépenses faites à l’école de Sault, cahier des charges pour l’adjudication de la place du corps de garde, comptes de la fabrique d’église, ordonnance royale érigeant l’église de Sault en succursale, correspondance (1838-1868).
Taxe sur les pâturages. – Recensement des chevaux et bêtes à cornes admises aux pâturages.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Rôles et états nominatifs.
1838 (14 janvier) - 1843 (30 juillet)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1839 (16 novembre) - 1908 (14 septembre)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan géométrique.
Registres des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Croquis.
Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Cimetière. – Construction d’un mur.
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Plan de masse.
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Fête Baladoire : affiche (1841).
Fête patronale : affiches-programme des festivités (1899, 1904-1905).
Deuils publics : discours du maire en hommage à Émile Galliot et Albert Souel (s.d.).
Fête des anciens combattants de 1870 : listes des souscripteurs pour l’achat du vin d’honneur et du banquet (s.d.).
Cérémonies, fête patronale, deuils publics.
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Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
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Plans et coupes.
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Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
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Matrices générales.
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Plan en coupe et en élévation du projet de l’architecte Bernard de Lyon.
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Plan en coupe et en élévation du projet de l’architecte Feugier.
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Église. – Reconstruction du clocher.
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Plan en coupe et en élévation du projet de l’architecte Feugier, plan en coupe et en élévation du projet de l’architecte Bernard de Lyon.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Chemin vicinal du Bouis à Portes. – Construction d’un aqueduc.
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Devis estimatif, acte de cession de terrain appartenant à François Vesin.
Place communale devant la mairie.
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Plan.
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Place du Tilleul à Bouis, place près de l’ancien cimetière, place devant la mairie : plans (1844).
Construction d’un escalier sur la place de la Croix à Bouis : rapport d’enquête commodo incommodo, plan (1850).
Place du Prieuré : plan (1872).
Place de Jars, remplacement de bornes interdisant l’accès aux véhicules : correspondance (1883).
Place de la Verchère, taillage des platanes : cahier des charges, quittances (1884).
Place près de l’ancien cimetière.
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Plan.
Exploitation des carrières communales.
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Plan d’une carrière située au lieudit à L’Octave.
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Reconstruction : plan des fondations.
Commission administrative. – Nomination des membres.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Arrêtés, procès-verbaux d’élection de délégués, procès-verbaux d’installation, correspondance.
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Saisie et vente des objets laissés par Gazille et Odonette en fuite.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Inventaire des malles, pétition des créanciers, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Plan des parcelles communales mises en vente pour financer les travaux.
Pollution du ruisseau de Villebois causée par des dépôts d’ordures et d’immondices.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Procès-verbal du maire (1848), correspondance (1915).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Budgets, comptes administratifs (1849-1939), budget supplémentaire (1942).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Autorisation à ester en justice, plan de la place communale, délibération.