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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France)
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Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Police locale
Police locale
Hygiène publique
Hygiène publique
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Protocole et distinctions honorifiques
Protocole et distinctions honorifiques
Budgets et comptes
Budgets et comptes
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
Biens nationaux.
Biens nationaux.
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Industrie hydraulique
Industrie hydraulique
Culte catholique
Culte catholique
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Instruction publique
Instruction publique
Archives anciennes
Archives anciennes
Fiscalité et impôts.
Fiscalité et impôts.
Finances communales
Finances communales
Propriétés communales
Propriétés communales
Voirie
Voirie
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Population
Population
Contributions, administrations financières
Contributions, administrations financières
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Administration militaire
Administration militaire
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Exécution comptable
Exécution comptable
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Eau potable
Eau potable
Culte
Culte
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Secours
Secours
Taxes perçues au nom du roi, des seigneurs et des États de la province
Taxes perçues au nom du roi, des seigneurs et des États de la province
Taxes perçues au nom de la ville
Taxes perçues au nom de la ville
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
Documents divers
Documents divers
Lois et actes du pouvoir central
Lois et actes du pouvoir central
Actes de l'administration départementale
Actes de l'administration départementale
Conseil municipal
Conseil municipal
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Subistances
Subistances
Statistique générale
Statistique générale
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Police générale
Police générale
Justice
Justice
Élections
Élections
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Finances communales
Finances communales
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
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