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Ain (Rhône-Alpes, France ; département) File dons-et-legs
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Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Édifices publics.
Édifices publics.
Dons et legs.
Dons et legs.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Hospitalisation des indigents.
Hospitalisation des indigents.
Dons et legs.
Dons et legs.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Affaire opposant la commune de Longecombe à celle de Chaley concernant le legs Juron du pré Dordan.
Affaire opposant la commune de Longecombe à celle de Chaley concernant le legs Juron du pré Dordan.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)
1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons et legs, fondations.
Dons et legs, fondations.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.