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Le Plantay, Mairie de (Ain, France) arrêté préfectoral
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Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Fiscalité, contribuables, électeurs censitaires, évaluations foncières, amendes.
Fiscalité, contribuables, électeurs censitaires, évaluations foncières, amendes.
Chasse.
Chasse.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Syndicats, calamités, production et aides agricoles, statistiques, sondages.
Syndicats, calamités, production et aides agricoles, statistiques, sondages.
Cimetière.
Cimetière.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Enfants assistés et femmes en couche.
Enfants assistés et femmes en couche.
Étangs, service des eaux.
Étangs, service des eaux.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Traitement du receveur, trésorerie.
Traitement du receveur, trésorerie.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Monuments historiques.
Monuments historiques.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Tourisme.
Tourisme.
Administration générale.
Administration générale.