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Chavannes-sur-Reyssouze, Mairie de (Ain, France) registre
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Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Révision des listes électorales, matériel électoral.
Révision des listes électorales, matériel électoral.
Cimetière.
Cimetière.
Chasse.
Chasse.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Enregistrement des nourrices.
Enregistrement des nourrices.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Transport,télécommunications, téléphone.
Transport,télécommunications, téléphone.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Registres des cotisations et recettes.
Registres des cotisations et recettes.
Comptabilité et adhésions.
Comptabilité et adhésions.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Livres comptables.
Livres comptables.
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
Hygiène.
Hygiène.
Bétail et bovins.
Bétail et bovins.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Viticulture.
Viticulture.