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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) organisation scolaire
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Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
École de filles.
École de filles.
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
Enseignement professionnel et secondaire.
Enseignement professionnel et secondaire.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 01.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 01.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 02.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 02.
École.
École.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.