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Descriptions archivistiques
Pouillat, Mairie de (Ain, France) urbanisme
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Cimetière.
Cimetière.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Lavoirs.
Lavoirs.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 02.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 02.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.
Cimetière.
Cimetière.
Dons et legs.
Dons et legs.
Police urbaine.
Police urbaine.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Plan pour la construction de la fontaine publique du village, vue 01.
Plan pour la construction de la fontaine publique du village, vue 01.
Places publiques, ponts.
Places publiques, ponts.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Eau potable
Eau potable