The municipal archives of the department of Ain

Terres communales.

Reconnaissance de Benoit et Jean Gatheron au profit d’Antoine [Olivier], marchand de Mâcon, pour 26 coupes d’avoine destinées au capitaine de La Craz, vue 01.

Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.

Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.

Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.

Droits d’entrée des marchandises : Arrêt du Roi Henri IV

Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.

Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.

Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain.

Actes concernant des particuliers.

Registre paroissial des sépultures.

Registre paroissial des baptêmes et mariages.

Lettres patentes de Louis XIV, le Grand, Roi de France.

Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 01.

Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 02.

Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 03.

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.

Procès opposant la communauté de Villebois à Marguerite Magdeleine de Monteynard, abbesse de Saint-Pierre de Lyon et Marie Bertrand, religieuse du prieuré de Villebois ainsi que les sieurs André Nicolas et Laurent Gabriel Durochat concernant les lods dus pour le presbytère.

Procès opposant la communauté de Villebois à Marguerite Magdeleine de Monteynard, abbesse de Saint-Pierre de Lyon et Marie Bertrand, religieuse du prieuré de Villebois ainsi que les sieurs André Nicolas et Laurent Gabriel Durochat concernant les lods dus pour le presbytère.

Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 01.

Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 04.

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Terres communales.

Fournitures militaires.

1592-1673

Paroisse de Léaz.

Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.

Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.

Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.

Défense de la ville.

1599-1685

Droits d’entrée des marchandises : Arrêt du Roi Henri IV

Syndics.

École.

Édifices du culte.

1608-1654

Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.

1612-1627

1614-1620

1615-1643

Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.

1620 (février-juillet)

Actes concernant des particuliers.

1627-1645

1631-1684

Registre paroissial des sépultures.

1644-1654

Registre paroissial des baptêmes et mariages.

1645-1674

1645-1668

1654-1668

1644-1654

1655-1682

1656-1664

Lettres patentes de Louis XIV, le Grand, Roi de France.

Prairies et pâturage.

1665-1730

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.

1668-1674

Procès opposant la communauté de Villebois à Marguerite Magdeleine de Monteynard, abbesse de Saint-Pierre de Lyon et Marie Bertrand, religieuse du prieuré de Villebois ainsi que les sieurs André Nicolas et Laurent Gabriel Durochat concernant les lods dus pour le presbytère.

1668-1699

Textes officiels.

1671-1690