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Descriptions archivistiques
Chavannes-sur-Reyssouze, Mairie de (Ain, France) opinion
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Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Portraits des présidents de la République.
Portraits des présidents de la République.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
Plan pour la construction d'un mur de clôture avec grille au monument aux morts, vue 01.
Plan pour la construction d'un mur de clôture avec grille au monument aux morts, vue 01.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Associations, équipements sportifs et camping.
Associations, équipements sportifs et camping.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Élus et séances.
Élus et séances.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 01.
Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 01.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 02.
Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 02.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Garde nationale.
Garde nationale.
Presbytère.
Presbytère.
Église.
Église.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Élections politiques
Élections politiques