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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) société
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Perception, exonération.
Perception, exonération.
Comptabilité.
Comptabilité.
Gestion des comptes.
Gestion des comptes.
Épidémies.
Épidémies.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Registres paroissiaux des baptêmes.
Registres paroissiaux des baptêmes.
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et décès.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et décès.
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
Extraits des registres paroissiaux.
Extraits des registres paroissiaux.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Biens privés.
Biens privés.
Registres des décès.
Registres des décès.
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 02.
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 02.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 01.
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 01.
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 03.
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 03.
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 01.
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 01.
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue . 3
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue . 3
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 02.
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 02.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Gestion de l'état civil.
Gestion de l'état civil.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Protection de la famille, allocations militaires.
Protection de la famille, allocations militaires.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Pièce annexes.
Pièce annexes.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Aliénés.
Aliénés.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Personnel médical.
Personnel médical.
Vaccinations.
Vaccinations.
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