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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Vandeins administration
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Lotissements.
Lotissements.
Installations classées.
Installations classées.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Recettes et dépenses.
Recettes et dépenses.
Secours aux indigents, pain.
Secours aux indigents, pain.
Poids public.
Poids public.
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
Affiche pour hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première ...
Affiche pour hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première Guerre mondiale.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Traitement du receveur, perception.
Traitement du receveur, perception.
Étrangers.
Étrangers.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Dégrèvements.
Dégrèvements.
Bataillon scolaire.
Bataillon scolaire.
Cimetière.
Cimetière.
Statistiques, biens du bureau de bienfaisance.
Statistiques, biens du bureau de bienfaisance.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Contribution patriotique des femmes de France.
Contribution patriotique des femmes de France.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chasse.
Chasse.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Dette publique.
Dette publique.
Maison commune.
Maison commune.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions directes et impôts locaux.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Population et circulation des personnes.
Population et circulation des personnes.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Création, commission administrative.
Création, commission administrative.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
1834-1982
1834-1982
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, modèles, instructions.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, modèles, instructions.
1813-1979
1813-1979
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