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Toisé et trézain.
Toisé et trézain.
Troupes de passage.
Troupes de passage.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Arpentement du territoire communal.
Arpentement du territoire communal.
Taille.
Taille.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Contribution patriotique.
Contribution patriotique.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Registres des publications de mariage.
Registres des publications de mariage.
Registres des décès.
Registres des décès.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Fiscalité.
Fiscalité.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des décès.
Registres des décès.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Registre des publications de mariage.
Registre des publications de mariage.
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.
Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.
Cantonnement des troupes.
Cantonnement des troupes.
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
Registre des délibérations, publications et affiches des lois et arrêtés du préfet ainsi que celles des communes, certificats délivrés et mandats sur les receveurs ainsi que pour les ventes aussi de commune (an VIII, 29 thermidor - 1810, 5 mars).
Registre des délibérations, publications et affiches des lois et arrêtés du préfet ainsi que celles des communes, certificats délivrés et mandats sur les receveurs ainsi que pour les ventes aussi de commune (an VIII, 29 thermidor - 1810, 5 mars).
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Circulation des personnes.
Circulation des personnes.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Gestion courante.
Gestion courante.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Registre des publications de mariages.
Registre des publications de mariages.
Relations avec les administrations, réclamations.
Relations avec les administrations, réclamations.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement (1806-1812) [1]. Extraits des registres des arrêtés du maire (1841-1905, 1964-1965).
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement (1806-1812) [1]. Extraits des registres des arrêtés du maire (1841-1905, 1964-1965).
Chasse.
Chasse.
Classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières par section.
Classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières par section.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Guerres napoléoniennes, Première et Seconde Guerres mondiales.
Guerres napoléoniennes, Première et Seconde Guerres mondiales.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
1813-1982
1813-1982
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Épizooties.
Épizooties.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
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