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Descriptions archivistiques
fonctionnement
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Administration
Administration
Administration de l’association
Administration de l’association
Administration générale.
Administration générale.
Caisse de mutualité sociale agricole de l’Ain.
Caisse de mutualité sociale agricole de l’Ain.
Comité d’entr’aide français. - Organisation et fonctionnement.
Comité d’entr’aide français. - Organisation et fonctionnement.
Conseil des prud’hommes de Villebois.
Conseil des prud’hommes de Villebois.
Constitution, fonctionnement, comptabilité et manifestations.
Constitution, fonctionnement, comptabilité et manifestations.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Moulins.
Moulins.
Organisation et fonctionnement
Organisation et fonctionnement
Poids public.
Poids public.
Poids public, monnaies.
Poids public, monnaies.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau de la Basse-Reyssouze.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau de la Basse-Reyssouze.
Syndicat intercommunal des eaux Saône-Veyle.
Syndicat intercommunal des eaux Saône-Veyle.
Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer.