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Descriptions archivistiques
dissolution
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1900-1970
1900-1970
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Conseil municipal. – Élus.
Conseil municipal. – Élus.
Conseil municipal et élus.
Conseil municipal et élus.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Eau potable et assainissement.
Eau potable et assainissement.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, personnel.
Fonctionnement, personnel.
Groupements agricoles.
Groupements agricoles.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.