Archives communales de l’Ain

Secours aux indigents, personnes âgées secourues.

Lutte contre la cherté des vivres.

Distribution de l’énergie électrique.

Adduction en eau potable de Villebois et Bouis.

Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.

Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.

Allocations et pensions militaires.

Retraites ouvrières et paysannes.

Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.

Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.

1906 (18 février) - 1934 (11 novembre)

1882 (22 [après janvier]) - 1925 (5 avril)

Assistance, aides sociales, allocations.

Traitement du receveur, dons et legs, secours aux indigents.

Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.

Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.

Répertoires des actes de la commune.

Gestion de l’état civil.

1891-1959

1891-1946

Statistique générale des sinistres.

Taxe sur les cercles, sociétés et lieux de réunion.

Matrice cadastrale des propriétés bâties.

Matrices cadastrales des propriétés non bâties.

Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.

Première Guerre mondiale.

Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique

Presse-papier

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Budgets et comptes.

Secours aux indigents, personnes âgées secourues.

Ravitaillement civil.

Lutte contre la cherté des vivres.

Distribution de l’énergie électrique.

Adduction en eau potable de Villebois et Bouis.

Céréaliculture.

Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.

Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.

Allocations et pensions militaires.

Retraites ouvrières et paysannes.

Protection de l’enfance.

Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.

Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.

1906 (18 février) - 1934 (11 novembre)

Bétail et chevaux.

1890-1929

1882 (22 [après janvier]) - 1925 (5 avril)

1911-1922

Assistance, aides sociales, allocations.

Commission administrative.

Cimetière.

Forêt communale.

Traitement du receveur, dons et legs, secours aux indigents.

Transport ferroviaire.

Sociétés sportives.

Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.

Répertoires des actes de la commune.

Gestion de l’état civil.

1891-1959

1891-1946

Statistique générale des sinistres.

Taxe sur les cercles, sociétés et lieux de réunion.

Matrice cadastrale des propriétés bâties.

Matrices cadastrales des propriétés non bâties.

Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.

Première Guerre mondiale.