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Descriptions archivistiques
Fonds communal d'Illiat
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Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
n°80 T 0191 – 82 T 0368
n°80 T 0191 – 82 T 0368
n°86 312 – 80 71 226
n°86 312 – 80 71 226
n°66 761 – 85 087
n°66 761 – 85 087
1953, n°15 508 – 66 337
1953, n°15 508 – 66 337
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Urbanisme
Urbanisme
Associations locales, sport.
Associations locales, sport.
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Monuments historiques.
Monuments historiques.
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Enseignement secondaire.
Enseignement secondaire.
Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
Loi Barangé.
Loi Barangé.
Enseignement privé.
Enseignement privé.
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 05.
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 04.
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 03.
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 02.
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 01.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Instruction publique
Instruction publique
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Allocations militaires, protection de la famille, aides sociales obligatoires.
Allocations militaires, protection de la famille, aides sociales obligatoires.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Aliénés.
Aliénés.
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Générosité publique.
Générosité publique.
Œuvres charitables
Œuvres charitables
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Traitement du receveur.
Traitement du receveur.
Livre comptable.
Livre comptable.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
1911 (21 mai) – 1970 (26 avril)
1911 (21 mai) – 1970 (26 avril)
1888 (27 mai) – 1911 (8 janvier)
1888 (27 mai) – 1911 (8 janvier)
1851 (3 mars) – 1888 (8 janvier)
1851 (3 mars) – 1888 (8 janvier)
Bureau de bienfaisance et bureau d’aide sociale.
Bureau de bienfaisance et bureau d’aide sociale.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Culte catholique
Culte catholique
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