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Fonds communal de Journans police
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Chasse.
Chasse.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Police économique, rurale et urbaine.
Police économique, rurale et urbaine.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Logement et cantonnement des troupes, artillerie.
Logement et cantonnement des troupes, artillerie.
Guerre de 1870.
Guerre de 1870.
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Police rurale, bans de vendange, délits d'usage.
Police rurale, bans de vendange, délits d'usage.
Imposition extraordinaire pour le paiement du salaire du garde champêtre.
Imposition extraordinaire pour le paiement du salaire du garde champêtre.
Commission de garde-bois de la commune de Journans.
Commission de garde-bois de la commune de Journans.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.