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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Pouillat
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Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Permis de construire.
Permis de construire.
Urbanisme
Urbanisme
Patrimoine.
Patrimoine.
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
École communale.
École communale.
Instruction publique
Instruction publique
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
1875-1914
1875-1914
1892-1923
1892-1923
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Enfants assistés, surveillance des enfants.
Enfants assistés, surveillance des enfants.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Assistance aux personnes âgées et à la famille, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées et à la famille, allocations militaires.
Aide médicale gratuite.
Aide médicale gratuite.
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institutions diverses
Institutions diverses
Aliénés.
Aliénés.
Établissements hospitaliers
Établissements hospitaliers
Atelier de travail.
Atelier de travail.
Œuvres charitables
Œuvres charitables
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Budgets, comptes.
Budgets, comptes.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
1899 (19 février) – 1956 (5 août)
1899 (19 février) – 1956 (5 août)
1876 (13 novembre) – 1898 (13 janvier)
1876 (13 novembre) – 1898 (13 janvier)
1859 (10 décembre) -1876 (12 mars)
1859 (10 décembre) -1876 (12 mars)
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Culte catholique
Culte catholique
Culte
Culte
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.
Curage des eaux.
Curage des eaux.
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Service des eaux.
Service des eaux.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Places publiques, ponts.
Places publiques, ponts.
Chemin d’intérêt commun et chemin départemental.
Chemin d’intérêt commun et chemin départemental.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Eaux pluviales.
Eaux pluviales.
Chemins communaux et ruraux. – Classement et alignement.
Chemins communaux et ruraux. – Classement et alignement.
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