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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Pouillat
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Chapelle.
Chapelle.
Patrimoine.
Patrimoine.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
1973-1982
1973-1982
1971-1979
1971-1979
Plan cadastral rénové.
Plan cadastral rénové.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Permis de construire.
Permis de construire.
1963-1972
1963-1972
Service des eaux.
Service des eaux.
Journaux divisionnaires des crédits et débits (1958-1959), journaux centralisateurs (1958-1969)..
Journaux divisionnaires des crédits et débits (1958-1959), journaux centralisateurs (1958-1969)..
Identité des personnes.
Identité des personnes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
1953-1962
1953-1962
1943-1952
1943-1952
1942 (15 mars) – 1972 (5 novembre)
1942 (15 mars) – 1972 (5 novembre)
1940-1982
1940-1982
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres comptables.
Livres comptables.
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
1931-1942
1931-1942
Eaux pluviales.
Eaux pluviales.
Cimetière.
Cimetière.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Volume 2 (folios 485 à fin)
Volume 2 (folios 485 à fin)
Volume 1 (folios 1 à 484)
Volume 1 (folios 1 à 484)
Bâtiments communaux et commémoration.
Bâtiments communaux et commémoration.
1911-1964
1911-1964
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des véhicules automobiles.
1910-1913, 1921-1939, 1944-1949, 1951, 1956, 1967-1982
1910-1913, 1921-1939, 1944-1949, 1951, 1956, 1967-1982
Vaccinations.
Vaccinations.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Aide médicale gratuite.
Aide médicale gratuite.
1903 (15 novembre) – 1941 (13 octobre)
1903 (15 novembre) – 1941 (13 octobre)
1903-1930
1903-1930
1903-1930
1903-1930
1903-1930
1903-1930
1901-1982
1901-1982
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
1900-1950
1900-1950
1899 (19 février) – 1956 (5 août)
1899 (19 février) – 1956 (5 août)
an VI-1899
an VI-1899
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
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